Dernière mise à jour: 23 août 2021
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Ces Conditions, ainsi que notre Politique de confidentialité, nos Conditions de paiement, tout contrat de licence mobile et toutes autres directives publiées sur notre site Web www.pronotif.com, constituent l’entente complète et unique entre vous et Pronotif.
Veuillez lire ces Conditions avant d’utiliser le Service.
Votre accès et utilisation du Service sont basés sur votre acceptation et le respect des présentes Conditions. Ces Conditions s’appliquent à tous les visiteurs, les utilisateurs et tout autre individu qui accèdent ou utilisent le Service.
En accédant ou en utilisant le Service, vous acceptez d’être lié(e) par ces Conditions. Si vous n’acceptez pas ces Conditions, en tout ou en partie, veuillez ne pas utiliser le Service.
1. Service et logiciel
Vous pouvez installer, utiliser, accéder, afficher, exécuter, ou autrement interagir avec une copie de notre logiciel, sur un seul ordinateur, poste de travail, terminal, PC de poche, téléavertisseur, « téléphone intelligent » ou tout autre dispositif électronique numérique («Ordinateur»).
Une licence pour le Service ne peut être partagée ou utilisée simultanément sur différents Ordinateurs, à moins que le plan de service ou de tarification ne nécessite pas de licences individuelles. Dans le cas où nous offrons une version de remplacement, de modification ou toute mise à niveau du Service, votre utilisation continue du Service est basée sur votre acceptation de cette version de remplacement ou de modification du Service, ou sur votre acceptation de la mise à niveau du Service ainsi que toutes les Conditions qui le remplacent et l’accompagnement.
La quantité de bande passante allouée par utilisateur est limité à 200 Méga Octets par courriel à moins que le Service soit adapté pour des besoins précis. Les courriels dépassant ces limites ne peuvent pas être traités en raison de contraintes de bande passante, les limitations entrantes ou sortantes. Vous acceptez que nous ne serons pas tenus responsables de la suppression ou de l’échec de traitement de vos courriels. De plus, nous n’aurons aucune obligation de retransmettre ou rediriger vos courriels.
Le service Pronotif est exclusivement hébergé, gérer et maintenu sur des serveurs canadien et est donc sujet aux loi et règlementation canadienne.
2. Frais
Vous devrez payer et autoriser Pronotif à vous facturer en utilisant votre mode de paiement choisi, et ce, pour tous les frais applicables. Les frais sont non remboursables, sauf si requis par la loi. Vous devez fournir des renseignements de contact et de facturation complets et exacts. Le paiement est effectué par carte de crédit seulement et sont soumis à l’approbation de l’institution financière qui a délivré la carte de crédit. Le paiement sera traité par l’un de nos services de traitement de paiements. Pronotif peut suspendre ou résilier le Service si les frais sont en souffrance. Les conditions de paiement sont déterminées à la seule discrétion de PRONOTIF.
Pronotif peut, à tout moment, changer les prix, les frais, les modalités et les conditions du Service. Ces frais seront acceptés par vous tel qu’indiqué par votre utilisation continue du Service.
Les plans de service mensuels et annuels se renouvellent automatiquement, à moins et jusqu’à ce que le Service soit annulé par écrit. Si votre compte est mis à renouvellement automatique ou est en période d’essai, Pronotif peut facturer automatiquement à la fin de la période ou du renouvellement, sauf si vous informez Pronotif préalablement que vous voulez annuler ou désactiver le renouvellement automatique. Vous pouvez annuler votre abonnement à tout moment. Cependant, il n’y a pas de remboursement pour le terme en cours (mensuel ou annuel).
En cas d’annulation de votre abonnement, vos droit d’utilisation du Service cesseront après la dernière période de facturation. Si vous annuler votre compte, votre profil, vos documents, vos courriels, seront supprimés définitivement. Avant de supprimer votre compte, nous vous conseillons de vous connecter et de télécharger une copie de vos notifications et preuve que vous voulez conserver.
L’annulation de compte est permanente et irréversible.
3. Absence de garanties
Vous serez averti si le Service est indisponible. Votre seul et unique recours pour tout manquement à l’égard du Service est que Pronotif re-exécute le Service applicable. Nous n’avons pas d’autre responsabilité en lien avec toute interruption ou tout défaut de transmission de courriel ou de fichier.
En ce qui concerne la délivrabilité des courriels, le Service envoie un avis à l’expéditeur en temps réel. Si un courriel envoyé n’est pas livré dans la boîte de réception du destinataire, le Service en informera l’expéditeur (sauf pour les courriels marqués comme indésirables ou spammés). Pronotif n’a pas la responsabilité supplémentaire de retransmettre ce courriel. L’expéditeur est seul responsable de retransmettre ses courriels. Nous ne sommes pas responsables des courriels qui sont spammés ou qui vont dans le dossier indésirable du destinataire. Le Service facturera l’expéditeur dès l’envoi d’un courriel, qu’il soit livré ou non. Bien que nous nous efforcions de vous offrir le meilleur service, NOUS NE GARANTISSONS PAS LA LIVRAISON DE COURRIELS parce qu’il y a trop de facteurs hors de notre contrôle.
4. Contenu
Notre Service vous permet de publier, mettre en lien, stocker, partager et autrement de mettre à disposition d’autrui certaines informations, textes, graphiques, vidéos, ou autres contenus («Contenu»). Vous êtes responsable du Contenu que vous publiez sur ou via le Service, y compris sa légalité, sa fiabilité et sa pertinence.
Le cas échéant et sous réserve de notre Politique de confidentialité, en publiant du Contenu, vous nous accordez le droit et la licence d’utiliser, afficher et reproduire ce Contenu sur et à travers le Service, et ce, dans le but précis de votre utilisation du Service. Vous conservez vos droits sur tout Contenu que vous soumettez, publiez ou affichez sur ou via le Service et êtes responsable de la protection de ces droits.
Vous déclarez et garantissez que: (i) le Contenu est le vôtre (vous en êtes propriétaire) ou vous avez le droit de l’utiliser et vous nous en accorder les droits et la licence tel que prévu dans les présentes Conditions, et (ii) l’affichage de votre Contenu sur ou via le Service ne viole pas les droits de la vie privée, les droits de publicité, droits d’auteur, les droits contractuels ou autres droits d’autrui.
Nous nous réservons le droit de bloquer ou supprimer des communications ou tout Contenu que nous jugeons être: (a) injurieux, diffamatoire ou obscène; (b) frauduleux, trompeur ou mensonger; (c) en violation du droit d’auteur, de marque ou tout autre droit de propriété intellectuelle; (d) inacceptable pour nous, le tout selon notre discrétion.
Vous reconnaissez que, en vous offrant la possibilité de visualiser et de publier du Contenu généré par les utilisateurs du Service, nous agissons simplement en tant que diffuseur d’une telle publication et en aucun cas ça n’engage notre responsabilité relativement au Contenu et activités diffusés ou publiés sur et via notre Service.
5. Comptes
Lorsque vous créez un compte avec nous, vous devez nous fournir en tout temps des informations précises, complètes et à jour. Tout défaut à cet égard constitue une violation des Conditions, ce qui peut entraîner la résiliation immédiate de votre compte.
Vous convenez que nous pouvons utiliser votre nom, logo et marques de commerce pour les activités de relations publiques, y compris, sans s’y limiter, sur notre liste de clients et sur notre site web.
Vous êtes responsable du mot de passe que vous utilisez pour accéder au Service et de toutes les activités ou actions nécessitant votre mot de passe, qu’il soit pour notre Service ou tout autre service fourni par des tiers.
Vous acceptez de ne pas divulguer votre mot de passe à autrui. Vous devez nous aviser dès que vous avez connaissance de toute violation de sécurité ou de toute utilisation non autorisée de votre compte.
Vous ne pouvez pas utiliser comme nom d’utilisateur le nom d’une autre personne ou entité ou tout autre nom qui n’est pas légalement disponible pour utilisation. Vous ne pouvez pas non plus utiliser un nom ou toute marque qui fait l’objet de droits d’une autre personne ou entité autre que vous sans autorisation appropriée, ou un nom qui est injurieux, vulgaire ou obscène.
6. Assistance
Pronotif met à la disposition de l’utilisateur un module d’assistance en ligne sur la Plateforme disponible en tout temps. Cette assistance est destinée à analyser les problèmes que pourrait rencontrer l’utilisateur dans l’utilisation des Services et à l’assister dans la résolution de ceux-ci ainsi que de signaler toute problématique. Le service d’assistance est offert du lundi au vendredi de 8:30 à 16:30.
7. Autres obligations
Lorsqu’il est requis d’inscrire l’adresse courriel d’un destinataire, vous êtes responsable d’inscrire l’adresse courriel exacte, complète et à jour du destinataire. Vous acceptez et comprenez qu’il est de votre entière responsabilité de vous assurer que vous avez le droit de communiquer avec vos destinataires via courriel ou SMS.
Vous comprenez et acceptez que (1) les règles de procédure (civile ou autre) et toutes autres lois (les «Règles») sous-jacentes au Service peuvent change, et (2) votre utilisation du Service et toutes les informations disponibles via le Service ne sont pas destinées et ne doivent pas être considérées comme une substitution à votre devoir de conformité en tant que professionnel ou entité ou à l’utilisation de votre jugement quant à l’interprétation des Règles.
Vous acceptez et comprenez que nous fournissons le Service POUR VOTRE CONVENANCE, ET EN AUCUN CAS NOUS NE SERONT TENUS RESPONSABLES DES PERTES, DÉPENSES OU DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, PUNITIFS, ACCESSOIRES, SPÉCIAUX OU DES DOMMAGES DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT liés à votre NON-RESPECT DE VOS devoirs professionnels ou à votre défaut de vérifier et interpréter correctement les Règles.
Vous êtes également responsable de l’utilisation du Service par vos utilisateurs finaux. Vous et vos utilisateurs finaux devez utiliser le Service conformément aux présentes Conditions. Vous obtiendrez de vos utilisateurs finaux les consentements nécessaires pour permettre aux Administrateurs (tels que définis ci-dessous) de s’engager dans les activités décrites dans ces Conditions et de permettre à Pronotif de fournir le Service.
Vous pouvez spécifier des utilisateurs finaux en tant qu’« Administrateurs » via la console d’administration. Les Administrateurs peuvent avoir la possibilité d’accéder, de divulguer, de restreindre ou de supprimer des données dans ou à partir de vos comptes. Les Administrateurs peuvent également avoir la possibilité de surveiller, de restreindre ou de mettre fin à l’accès aux comptes. Les responsabilités de Pronotif ne s’étendent pas à votre gestion interne ou à votre administration du Service. Vous êtes responsable: (i) de la confidentialité des mots de passe et des comptes d’Administrateur; (ii) la gestion de l’accès aux comptes d’Administrateur; et (iii) d’assurer que l’utilisation du Service par les Administrateurs est conforme aux présentes Conditions.
8. Propriété intellectuelle
Le Service et tout contenu qui y est associé, incluant mais sans s’y limiter, les textes, les images, les graphiques ou le code sont la propriété de Pronotif et sont protégés par les droits d’auteur et tout autre droit de propriété intellectuelle applicable.
Sauf dans les cas expressément stipulés, les présentes Conditions n’octroient pas (i) à Pronotif aucun Droit de propriété intellectuelle dans vos données ou (ii) à vous aucun Droit de propriété intellectuelle sur le Service ou les marques et fonctionnalités de Pronotif. Les termes « Droit de propriété intellectuelle » désigne les droits mondiaux actuels et futurs en vertu de brevets, droits d’auteur, secrets commerciaux, marques de commerce, droits moraux et autres droits similaires.
Vous n’accordez à Pronotif que les droits qui sont raisonnablement nécessaires pour que Pronotif offre le Service. Cette autorisation s’étend également à nos sociétés affiliées et aux tiers avec lesquels Pronotif travaille pour offrir le Service (par exemple, le fournisseur de paiement utilisé pour traiter le paiement des frais et abonnements).
Pronotif peut, à sa discrétion et à toute fin, utiliser, modifier et intégrer dans ses produits et services, tous commentaires ou toutes suggestions que vous ou vos utilisateurs finaux transmettez à Pronotif, et ce, sans aucune obligation envers vous.
9. Résiliation
Vous êtes libre de cesser d’utiliser le Service à tout moment, à moins que votre plan tarifaire constitue un contrat annuel. Nous nous réservons également le droit de résilier ou suspendre votre accès à notre Service à notre discrétion, mais sous réserve d’un préavis raisonnable, y compris, sans limitation, si vous ne respectez pas les Conditions. En cas de résiliation, nous allons vous aider à extraire toutes vos données.
Tel qu’applicable, les dispositions des Conditions survivront à la résiliation, y compris, sans s’y limiter, les dispositions de propriété intellectuel, exclusions de garantie, indemnité et limitations de responsabilité.
En cas de résiliation, votre droit d’utiliser le Service cessera après la dernière période de facturation.
10. Indemnisation
Vous acceptez d’indemniser, défendre et dégager de toutes responsabilités CORPIQ, Pronotif, ses directeurs, administrateurs, dirigeants, représentants, employés, mandataires, fournisseurs et agents, de et contre toutes réclamations, pertes, dommages, obligations, frais, actions ou demandes, en lien avec votre non-respect des Conditions ou votre inconduite et négligence, le tout en lien à: (a) des frais juridiques et comptables résultant de votre utilisation non conforme du Service; (b) votre violation de l’une des dispositions de ces Conditions; (c) tout ce que vous publiez sur ou téléchargez au/via le Service; et (d) toute activité liée à votre compte. Cela comprend toute conduite négligente ou illégale de votre part, par toute personne ou entité accédant au Service en utilisant votre compte et/ou mot de passe même si un tel accès est obtenu par des moyens frauduleux ou illégaux.
11. Limitation de responsabilité
Dans la mesure permise par la loi, CORPIQ, Pronotif, ses administrateurs, employés, partenaires, agents, filiales, fournisseurs, sociétés affiliées et ses mandataires ne sont pas et ne pourront être tenus responsables de toute perte ou dommages, directs ou indirects, accessoires, spéciaux, ou punitifs, découlant des éléments suivants, à moins qu’ils ne soient attribuables à la grossière négligence ou faute intentionnelle de Pronotif: (i) votre accès ou utilisation du Service; (ii) votre incapacité à accéder ou utiliser le Service; (iii) tout comportement ou contenu de tout tiers n’agissant pas en vertu des instructions de Pronotif; (iv) tout contenu obtenu à partir ou via le Service; et (v) l’accès non autorisé, l’utilisation ou la modification du Contenu que vous publiez. Cette limitation de responsabilité s’applique à toute perte et dommage qu’ils soient fondés sur une obligation contractuelle, délictuelle (y compris la négligence) ou de toute autre réclamation en droit, et ce, même si nous avons été informés de la possibilité de tels dommages.
12. Mentions légales et non-renonciation
Nous nous efforçons de fournir un excellent Service, mais il y a certaines choses que nous ne pouvons pas garantir. Par conséquent, dans la mesure permise par la loi, Pronotif ne fait aucune représentation ou garantie en ce qui concerne le Service et la technologie qui y est associée. Toutes les garanties prétendument applicables, les modalités et les conditions sont exclues, dans la mesure permise par la loi. Votre utilisation du Service est à vos propres risques. Le Service est fourni «tel quel». Le Service est offert et fourni sans aucune garantie, expresse ou implicite, y compris, mais sans s’y limiter, les garanties de qualité générale ou spécifique, les garanties d’usage particulier, sauf tel que prévu par les lois provinciales du Canada. Dans de tels cas, la loi provinciale est applicable si nécessaire.
Pronotif, ses administrateurs, employés, partenaires, agents, filiales, fournisseurs, sociétés affiliées et ses mandataires ne garantissent pas que a) le Service fonctionnera de façon ininterrompue ou sera disponible à tout moment ou en un lieu particulier; b) le Service est exempt de virus ou d’autres éléments nuisibles; ou c) les résultats émanant de l’utilisation du Service répondront à vos exigences.
Si vous ne respectez pas ces Conditions et que Pronotif choisit de ne pas agir immédiatement, nous aurons encore droit à tous nos droits et recours à une date ultérieure, ou dans toute autre situation où vous ne respecteriez pas ces Conditions. Pronotif ne renonce à aucun de ses droits. De plus, nous ne serons pas responsables de toute violation présumée de ces Conditions causée par des circonstances indépendantes de notre volonté. Toute personne qui n’est pas partie à ces Conditions n’aura aucun droit à faire valoir.
Vous ne pouvez pas céder ou autrement transférer vos droits en vertu de ces Conditions.
13. Témoignage
Dans le cas où le personnel de Pronotif est cité à comparaître ou autrement appelé à témoigner dans une dispute entre vous et des tiers, le tout en lien avec le Service, vous acceptez de payer Pronotif pour ses services à un taux de 350,00 $ par heure et par personne, plus les frais de déplacement et les autres dépenses raisonnables.
14. Avis juridique
Pronotif ne prodigue pas de conseils juridiques ni d’opinions. L’utilisation du contenu ou l’information contenue sur www.Pronotif.com ou dans un des livres blancs ou matériel promotionnel et de marketing de Pronotif, doit être faite avec prudence et sans risque de responsabilité incombant à Pronotif. Vous devriez obtenir un avis juridique indépendant si vous avez des questions juridiques et ne pas vous baser sur l’information fournie par Pronotif.
15. Exclusions
Comme indiqué ci-dessus, certaines juridictions n’autorisent pas l’exclusion de certaines garanties ou l’exclusion ou la limitation de responsabilité pour les dommages indirects ou accessoires, de sorte que les limitations ci-dessus peuvent ne pas s’appliquer à vous. Les lois provinciales du Canada peuvent s’appliquer à certains produits et services fournis via notre Service.
16. Droit applicable
Ces Conditions doivent être régies et interprétées et appliquées conformément aux lois de la province de Québec et les lois du Canada, selon le cas. Les tribunaux de la province de Québec ont la compétence exclusive à l’égard de toutes les actions, réclamations, et les procédures découlant de ou liée à ces Conditions ou à l’utilisation du Service.
Si une disposition de ces Conditions est jugée invalide ou inapplicable par un tribunal compétent, toutes les autres dispositions de ces Conditions resteront en vigueur et applicables. Ces Conditions constituent l’intégralité de l’accord entre vous et Pronotif concernant le Service, et remplacent tous les accords antérieurs, oraux ou autres, concernant le Service.
17. Changements
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18. Contactez-Nous
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